kraland

PR, Autonomie, Cession/Sécession/Révo > Réponse Discussion sujet




  • posté 08/04 (18:06)
    Je propose de régler tout un tas de problèmes divers et variés par le rajout du statut "provinces autonomes" de la v5, avec des règles spécifiques. L'idée est que ce sont des provinces où le gouvernement n'a pas d'autorité, mais qui par ailleurs ne les mettent pas en danger et qui les avantagent.
    Je ne propose pas d'enlever la notion de Province Rebelle : au contraire, je propose de l'inclure dans un dispositif plus large et plus fluide de rattachement.


    Généralités
    - Une province autonome est considérée comme faisant partie de son empire de rattachement (sauf spécification contraire).
    - Une province autonome peut changer son drapeau, et celui-ci reste quand elle change d'empire, tant que celle-ci est autonome ou rebelle. Si aucun drapeau n'est spécifié, c'est celui de l'empire qui s'applique.
    - Une gouverneure d'une province autonome peut nommer un successeur (comme en PR).

    Session de provinces, Révolution, Sécession
    - Lorsqu'une province quelle qu'elle soit rejoint un nouvel empire par Révolution, Sécession ou Cession, elle arrive par défaut en statut autonome dans le nouvel empire. (ce qui permet à l'empire de décider ce qu'il veut en faire)

    Devenir autonome
    Pour devenir autonome, si la province est déjà dans l'empire :
    - il faut que la loyauté Provinces Rebelle soit supérieure à 50
    - il faut que la gouverneure déclare l'autonomie.

    Briser l'autonomie
    Le gouvernement qui veut briser l'autonomie d'une province (ou juste s'en débarrasser) doit passer l'ordre "Déclarer Rebelles" (ordre du ministère de l'intérieur).
    L'ordre ne fonctionne que sur une province autonome. Il a pour effet de céder la province autonome vers les Provinces Rebelles. La province ne peut plus rejoindre l'empire pendant 6 jours autrement que par l'ordre "annexion".

    Annuler l'autonomie pacifiquement
    Pour annuler l'autonomie pacifiquement, il faut que le gouverneur passe l'ordre "demande de rattachement". Le ministre de l'intérieur peut accepter ou refuser le rattachement.

    Immunités réciproques
    - Le gouverneur d'une province autonome ne peut pas usurper le chef d'état.
    - Le MAE ne peut pas céder une province autonome.
    - C'est le gouverneur qui décide du taux d'imposition de la province. (le MEco ne peut pas)
    - Les taxes sur les organisations ne touchent pas les bâtiments en province autonome.
    - Il n'est pas possible de redresser fiscalement un citoyen domicilié dans une province autonome ou un étranger signalé dans une province autonome. (note: je ne pense pas que le redressement devrait marcher contre les étrangers, tout court)
    - Le MInt ne peut pas annuler le couvre-feu d'une ville dans une province autonome.
    - Le MInt ne peut pas nommer un gouverneur dans une province autonome.
    - Le général ne peut pas passer d'ordre dans les bases militaires des provinces autonomes. (comme recruter)
    - l'inspecteur des impôts ne peut pas redresser dans une province autonome.
  • 09/04

  • 12:05

    Le gouvernement de la Confédération Libre me semble bien populaire...

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